Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vari@lite®
MAILFAIT Frédéric

Numéro de dépôt :
3184186
Date de dépôt :
16/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Vari@lite® de MAILFAIT Frédéric

Présentation de la marque Vari@lite®

Déposée le 16 septembre 2002 par MAILFAIT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Vari@lite® »

Le déposant est MAILFAIT Frédéric domicilié(e) 37, avenue de Belgique,68110 ILLZACH - 68110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAILFAIT Frédéric domicilié(e) 37, avenue de Belgique,68110 ILLZACH - 68110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11


MAILFAIT Frédéric - 37, avenue de Belgique,68110 ILLZACH - 68110 - France


MAILFAIT Frédéric - 37, avenue de Belgique,68110 ILLZACH - 68110 - France


Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet total n°373366 - Publication au BOPI 2003-07-02

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

- Vari @ lite Dispositif électronique visant à piloter une source lumineuse dans le but de faire varier son intensité proportionnellement à l'éclairage ambiant et / ou à la tombée de la nuit. Ce dispositif conçu dans le but d'économiser l'énergie est constitué d'une sonde mesurant la luminosité ambiante et d'une carte électronique convertissant ces informations en protocole de commande des sources lumineuses. Applications : - Enseignes lumineuses - Panneaux de signalisation - Signalisation sécuritaire - Panneaux et affichage publicitaire. - Appareils d'éclairage, luminaires et tous types de sources lumineuses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.